Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par la boutique.
2. Produits et disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après commande, le client en sera informé et remboursé si le paiement a déjà été effectué.
3. Prix
Les prix sont indiqués en dollars américains (USD), toutes taxes comprises, hors frais de livraison éventuels précisés avant validation de la commande. La boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués au moment du passage en caisse.
6. Livraison
Les modalités et délais de livraison sont précisés dans notre Politique de livraison.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation applicable, les clients résidant dans l’Union européenne disposent d’un délai de 14 jours pour exercer leur droit de rétractation, dans les conditions précisées par notre Politique de remboursement.
8. Responsabilité
La responsabilité de la boutique ne saurait être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due au fait du client, à un cas de force majeure, ou au fait imprévisible d’un tiers.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de la boutique ou de ses fournisseurs.
10. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit applicable dans le pays d’établissement de la boutique. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter à jrbp.entreprise@gmail.com.